Conditions générales d’utilisation du site https://suivez.googi.fr

Marques

Apple et le logo Apple sont des marques d’Apple Inc., déposées aux Etats-Unis et dans d’autres pays. App Store est une marque de service d’Apple Inc.
Android, Google Play et le logo Google Play sont des marques de Google Inc.

WamS est une marque d'Olivier Cordoleani, Inventeur du procédé.
GooGi est une marque de Futurcom SaS

L’accès aux services et produits proposés par la société AMALEA implique sans réserve l’acceptation des conditions générales suivantes. Le document complet est disponible à tout moment sur le site wams.io

1. SOCIETE :

GooGi est une marque de la société FUTURCOM sas, partenaire commerciale de la société AMALEA.

WamS est une marque licenciée à la société AMALEA sarl.

AMALEA est une société à responsabilité limitée dont le siège social est situé à PARIS  (75018), spécialisée dans le secteur d'activité de l'édition de logiciels système et de réseau.
SIRET : 44791110800028, CODE NAF 5829A, TVA intracommunautaire: FR70 434 317 293.

2. GENERALITES :


Les présentes Conditions Générales d’Adhésion et de Vente sont applicables exclusivement aux personnes domiciliées en France métropolitaine, DOM-TOM et pays membres de l’UE et définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente des produits et services proposés aux membres du réseau WamS via ses sites internet et l’application WamS.

En validant sa commande, le client prend connaissance des présentes conditions générales de vente en ligne et en fait l’acceptation entière et sans réserves. Il est conseillé de sauvegarder et/ou d’imprimer l’extrait complet des CGA/CGV disponible sur le site https://suivez.googi.fr
AMALEA Sarl se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes conditions ;les conditions générales applicables sont celles qui étaient en vigueur à la date de commande.

3. PRODUITS, OUTILS, PRESTATIONS DE SERVICE FOURNISSEUR :


AMALEA Sarl propose à ses membres professionnels de souscrire à l’un des abonnements présentés sur le site en ligne suivez.googi.fr avec une validité dans le temps indiquée dans les caractéristiques de la fiche produit. Les produits, outils et prestations de service concernés par ces conditions générales sont ceux indiqués dans le forfait choisi par le membre, les options web digitales et les autres produits sélectionnés par le client, ainsi que : conseil et accompagnement, mise en place technique, information sur l’état d’avancement des produits et outils en création.

4. FORFAIT ET OPTIONS WEB DIGITALES :

4.1) ABONNEMENT, PRIX ET PAIEMENT

Pour effectuer un paiement:

a) le client complète soigneusement le formulaire d’inscription,

b) il sélectionne son forfait, ses options et valide la commande,

c) il procède au règlement en ligne ou auprès du service client,

d) un email de confirmation et facture de sa commande lui est envoyé,

e) le client reçoit par email les documents complémentaires à remplir (fiches techniques, mandat sepa®, R.I.B etc.),

f) A réception des documents, son compte et ses outils seront mis en service dans les délais respectés.

Les prix de vente sont exprimés en euros hors taxes et payables en euros toutes taxes comprises.

La société AMALEA se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment. Toutefois, le prix facturé au client reste le prix mentionné sur le site au moment de la commande, sauf s’il s’avère que ce prix résulte d’une erreur manifeste. Paiement à la commande: Le paiement des achats s’effectuera en ligne par carte bancaire, chèque ou virement.

AMALEA propose les conditions de paiement suivantes :

• Il sera versé un versement global, comme indiqué dans le forfait souscrit, à la signature du  contrat.

4.2) LIVRAISON ET DELAIS DE LIVRAISON :

Le fournisseur s’engage à livrer et à exécuter la prestation promise dans le délai indiqué dans la fiche produit à compter de la réception de tous les documents et informations nécessaires transmis par le client. Le fournisseur étant dépendant de la collaboration active du client, il ne pourra être tenu pour responsable d’aucun retard en cas de manquement par le client à ses obligations prévues dans l’article suivant des présentes conditions. En cas d’attente, le délai sera prolongé d’autant de temps que le client n’aura pas répondu à cet engagement. Dans le cas d’un retard occasionné par des modifications de la part du client ou des problèmes liés à des produits tiers (logiciels, informatique...) le délai ou la date de livraison se verront repoussés en conséquence. AMALEA ne peut être tenu responsable du non respect des délais dans tous les cas de force majeur tels que grèves totales ou partielles, difficultés d’approvisionnement, pannes informatiques et autres circonstances inéluctables.

4.3) RECLAMATIONS

Le client vérifiera les éléments remis par AMALEA dans les 7 jours calendaires à compter de la date de livraison des outils et services. Si la prestation réalisée par AMALEA ne correspond pas à la prestation attendue par le client, il devra le notifier par Email en écrivant à support@wams.io ou depuis le formulaire contact en ligne sur le site www.wams.io . Sans réponse du client passé ce délai, la prestation sera considérée comme acceptée et non modifiable. Si la prestation comporte des erreurs, le client devra adresser sa réclamation durant cette même période. Les réclamations se limiteront à des corrections et améliorations à apporter aux outils ou supports divers liés à l’achat. En aucun cas il ne pourra s’agir d’une refonte totale de la ligne graphique des documents si les erreurs constatées sont sans importance et n’affectent donc pas de manière conséquente le document.

Les modifications demandées par le client après validation de la maquette ou du BAT seront facturées en plus, au tarif en vigueur à la signature du devis. Les demandes de dédommagement de la part du client sont exclues à moins que AMALEA ne soit responsable par intention ou négligence grave.

5. DONNEES ET CONFIDENTIALITE :

Les informations demandées au client sont indispensables au traitement de sa commande et destinées aux services du vendeur. En application de la Loi Informatique et Liberté, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, de suppression et de rectification des données personnelles. Les documents traités restent confidentiels. AMALEA s’engage à garder le silence sur tous les éléments dont elle aura connaissance dans sa transaction avec le client.

Les utilisateurs de la solution  "Suivez GooGi" acceptent les conditions générales du système WamS et reconnaissent que leurs données seront utilisées conformément à ce qui est décrit dans la Politique de Confidentialité. Les contacts collectés par le système sont co-propriétées de la société AMALEA et du client. Les contacts identifiés sont exportables par le client à travers son compte de gestion en ligne.

Le client s'engage à être en accord avec la CNIL afin de pouvoir stocker tout type de données personnelles concernant les contacts collectés par le système. AMALEA propose une prestation d'aide à la déclaration CNIL si le client en a besoin.

6. RESPONSABILITES :

La responsabilité de AMALEA se limite aux dommages contractuels et prévisibles. Ceux-ci sont limités à la hauteur de la valeur du contrat.La société AMALEA ne peut être tenue responsable des erreurs dues à des informations incorrectes, incomplètes ou non remises à temps par le client et décline toute responsabilité quant aux dommages ou pertes pouvant survenir durant le transfert des données vers le client. Le client est tenu de se prémunir contre la perte des données.
La responsabilité quant à la perte de données se limite aux coûts usuels de remplacement. Ceux-ci se calculent sur la base des dommages qui auraient été occasionnés si les mesures de protection usuelles avaient été appliquées (sauvegardes de copies...). La société AMALEA ne peut être tenue responsable des dommages occasionnés par des virus. La responsabilité d'AMALEA est expressément limitée au remplacement des produits reconnus défectueux ou au remboursement de leur prix. Ne sont jamais indemnisés les biens immatériels tels que par exemple les pertes d’exploitation ou de commandes.
La responsabilité d'AMALEA ne peut être engagée à la suite de toute action ou recours de tiers, notamment :
- Du fait d’information, d’images, de son, de textes, de bande-vidéo contraires à la législation et règlementation en vigueur, contenus et/ou diffusés sur le Publi-site du client,
- De la violation des droits de propriété intellectuelle relatifs aux oeuvres diffusées en intégralité ou partiellement sur l'application WamS du client sans accord expresse de l’auteur. Le client prend l’entière responsabilité des documents qu’il fournit pour leur reproduction sur internet.
- Du fait des caractéristiques et limites d’internet que le client déclare parfaitement connaître, la responsabilité de AMALEA ne peut être engagée pour les difficultés d’accès à l'application WamS hébergée du fait de la saturation des réseaux à certaines périodes ; les contaminations par virus des données et/ou logiciels du client dont la protection incombe à ce dernier ; les intrusions malveillantes de tiers sur l'application WamS du client, malgré les mesures raisonnables de sécurité mises en place. L’acheteur est le seul responsable du contenu complet des produits et services, par la propriété de son insertion ou de son utilisation qui en fait des informations de diffusion de tout public. Il déclare s’être assuré des droits nécessaires aux droits à l’image sous toutes ses formes, aux droits humanistes de la propriété à la personne physique et morale, propriétés intellectuelles, etc.
L’acheteur s’engage à contrôler avant la mise en service commandée en conséquence de quoi, l’acheteur n’a pas la possibilité de mettre en cause la responsabilité du vendeur après validation de la mise en service commandée dans le cas ou il aurait omis de lui signaler une erreur ou omission apparaissant sur les services commandés.
Le vendeur ne pourra être responsable en cas de copie, de contrefaçon, initiation et d’une façon générale de toute reproduction ou de toute partie des produits ou services par un tiers, ainsi que l’utilisation ou publication non conforme à la loi française par l’acheteur des produits ou services vendus ou de tout autre incident de fonctionnement du à des perturbations sur le réseau téléphonique ou réseau internet sur le web et de réseau électrique, ou de fournisseur d’accès ou d’hébergements.

7. NON-CONCURRENCE : 

L'offre Suivez Googi ne peut faire l'objet d'une exploitation commerciale de quelque nature que ce soit par l'Acheteur sans l'accord écrit préalable du Vendeur.

8. DUREE DU CONTRAT :


Le contrat entre en vigueur à compter de sa signature numérique, laquelle vaut également acceptation des présentes conditions générales. Il est conclu pour une durée précisée dans la fiche produit de l'abonnement commandé  à compter de la mise en service du compte du membre adhérent. La date de mise en service correspond au jour où les fonctionnalités du compte client sont opérationnelles et prêtes à être utilisées.

9. RESILIATION :

Le membre adhérent peut mettre fin au contrat à tout moment, en respectant un délai de préavis de 30 jours fin de mois. Il doit informer AMALEA de son souhait de mettre fin au contrat par lettre recommandée. Le délai de préavis prend effet à réception de son courrier. Chacune des parties pourra résilier la convention de plein droit, à tout moment et sans préavis, au cas où l’autre partie manquerait gravement à ses obligations contractuelles. AMALEA peut suspendre après l’envoi d’une mise en demeure par email restée sans effet, tout ou partie de ses prestations en cas de non-paiement d’une facture dans un délai de douze (12) jours à compter de la date limite de paiement. Le paiement de l’abonnement reste dû pendant la période de suspension des prestations. AMALEA pourra également résilier l’inscription du membre adhérent en cas d’inexécution ou mauvaise exécution d’une obligation lui incombant, après une mise en demeure adressée par email et restée sans effet dans un délai de trente (30) jours calendaires.

10. HABILLAGES :

L’utilisation de notre raison sociale AMALEA, des marques WAMS et GooGI ou d'une contremarque faisant de notre part l’objet d’un dépôt de marque est strictement interdite sur les habillages autres que ceux fournis par nos soins. Nous nous réservons la possibilité d’apporter à tout moment des modifications dans le graphisme, le style ou la forme de nos habillages ou de supprimer certains habillages de notre collection.

11. MISE A JOUR et SERVICES :

En tant qu'opérateur WamS, la société AMALEA sarl se réserve le droit de mettre à jour à distance le système WamS , tant au niveau de la partie physique, les GooGi, que celle logiciel, avec la plateforme de gestion myWamS et les applications mobiles WamS. Dans ce cadre, AMALEA peut activer à tout moment des canaux de diffusion suppémentaires au sein de chaque GooGi. Ces canaux différents de ceux des clients ne devront en aucun cas être concurrentiels avec la communication du client. Ces activations se feront sans préavis et concerneront de manière préférentielle des services gratuits aux citoyens ou bien de la communication sur les produits et services de l'écosystème WamS.

12. ATTRIBUTION DE COMPETENCE :

Les relations entre les parties, sont régies par la loi française. En cas de contestation ou litige, les parties tenteront d’abord de trouver une solution amiable. A défaut, les litiges seront portés devant le tribunal de commerce de Paris.  

Contact mail : contact@googi.fr / Direction Commerciale : Goujon Thierry : (+33)6.25.04.26.02

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Conditions générales d’utilisation de la plateforme myWamS : https://pro.wams.io/backoffice ou https://my.wams.io

En utilisant WamS, vous accédez à des contenus créés par nos clients et/ou vous gérez des contenus depuis notre plateforme de gestion en tant que client.

La société AMALEA sarl au Capital de 7500€ n’est pas une plateforme d’hébergement, en souscrivant à nos services, vous souscrivez de fait aux conditions générales de vente et aux conditions générales d’utilisation de nos prestataires de façon tacite :

HEBERGEMENT : OVH
PAIEMENT : STRIPE
STATISTIQUES : Google Analytics

Voici les différentes conditions :

CHARTE DE DEONTOLOGIE OVH : Charte_deontologique.pdf
CONDITIONS GENERALES HEBERGEMENT OVH : conditions generales housing.pdf
CONDITIONS GENERALES DE SERVICES OVH : conditions generales de service.pdf
CONDITIONS PARTICULIERES HEBERGEMENT : conditions_particulieres_hebergement_web.pdf
CONDITIONS GENERALES SERVICES GOOGLE : https://www.google.fr/intl/fr/policies/
CONDITIONS GENERALES Stripe : https://stripe.com/fr/legal
En cochant la case « j’accepte les Conditions générales d’utilisation » lors de la vente, vous acceptez de fait l’ensemble des dispositions ci-dessus.

Si vous diffusez des contenus provenant d’autre plateforme (Réseaux sociaux, liens externes…) Vous devez vous conformer aux règles et contrats d’utilisation des dites plateformes.

Malgré nos efforts et notre politique de filtrage (sur contenus et photos), La société AMALEA conformément à la CHARTE DE DEONTOLOGIE OVH ne pourrait être tenue responsable des contenus relayés par la plateforme.

WamS est un espace de liberté où chacun peut communiquer et partager. Les droits de tous doivent y être respectés, pour que cet espace reste un espace d’échanges et de respect.
L’ensemble des règles de bonne utilisation sont indiquées dans nos Conditions Générales d’utilisation (C.G.U.).
En cas d’utilisation abusive avérée, le client ne peut prétendre à aucun dédommagement en cas de clôture de compte par la société AMALEA sarl.

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Un cookie est une suite d’informations envoyée par un site Internet à un ordinateur sous la forme d’un petit fichier de données. Les cookies sont utiles pour faciliter la personnalisation de votre accès à nos services en ligne. Ils peuvent être utilisés pour une authentification, une session, stocker une information spécifique comme les préférences sur un site ou le contenu d’un panier d’achat électronique.Le stockage des cookies se fait par le biais du navigateur Web utilisé par l’internaute (par exemple Internet Explorer).

Il existe deux types de cookies :- les cookies de session sont supprimés de votre ordinateur lorsque vous fermez votre navigateur.- les cookies permanents restent stockés sur votre ordinateur après la fermeture du navigateur.

Les cookies sont cependant anonymes et ne sont en aucun cas utilisés pour collecter des informations personnelles.

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Par ailleurs, nous gardons trace des connexions à nos sites, et notamment de leur origine. Cette utilisation est faite à des fins d’analyses statistiques. Les données correspondantes ne comportent pas de données personnelles, et sont détruites après usage.

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• Dans Internet Explorer, cliquez sur le menu «Outils», puis sélectionnez «Options Internet».
• Dans l’onglet «Général», sous la rubrique «Historique de navigation», cliquez sur «Paramètres».
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• Cliquez sur l’en-tête de colonne «Nom» pour trier tous les fichiers par ordre alphabétique, puis parcourez la liste jusqu’à ce que vous voyiez les fichiers commençant par le préfixe «Cookie». (Tous les cookies ont ce préfixe et le plus souvent affichent le nom du site internet qui a créé les cookies).
• Sélectionnez le cookie (s) et les supprimer.
• Fermez la fenêtre contenant la liste des fichiers, puis cliquez deux fois sur «OK» pour retourner dans Internet Explorer.

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• Dans le menu «Outils», sélectionnez «Options».
• Sélectionnez «Confidentialité» et cliquez sur «cookies d’affichage».
• Localisez et sélectionnez le(s) cookie(set les supprimer.

Si vous utilisez le navigateur Safari :

• Dans votre navigateur, sélectionnez le menu «Préférences».
• Cliquez sur «Sécurité».
• Cliquez sur «cookies d’affichage».
• Sélectionnez les et cliquez sur «Supprimer» ou «Supprimer tout».
• Après avoir supprimé les cookies, cliquez sur «Terminer».

Si vous utilisez le navigateur Google Chrome :

• Cliquez sur l’icône de menu «Outils».
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• Cliquez sur l’onglet «options avancées» et accédez à la section «Confidentialité».
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Politique de confidentialité.
Introduction

Devant le développement des nouveaux outils de communication, il est nécessaire de porter une attention particulière à la protection de la vie privée. C’est pourquoi, nous nous engageons à respecter la confidentialité des renseignements personnels que nous collectons.

Collecte des renseignements personnels
Nous collectons les renseignements suivants :

Nom
Adresse électronique
Les renseignements personnels que nous collectons sont recueillis au travers de formulaires et grâce à l’interactivité établie entre vous et notre site Web. Nous utilisons également, comme indiqué dans la section suivante, des fichiers témoins et/ou journaux pour réunir des informations vous concernant.

Formulaires et interactivité:
Vos renseignements personnels sont collectés par le biais de formulaire, à savoir :

Formulaire d’inscription au site Web
Formulaire de commande
Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :

Suivi de la commande
Informations / Offres promotionnelles
Statistiques
Vos renseignements sont également collectés par le biais de l’interactivité pouvant s’établir entre vous et notre site Web et ce, de la façon suivante:

Statistiques
Nous utilisons les renseignements ainsi collectés pour les finalités suivantes :

Commentaires
Informations ou pour des offres promotionnelles
Fichiers journaux et témoins
Nous recueillons certaines informations par le biais de fichiers journaux (log file) et de fichiers témoins (cookies). Il s’agit principalement des informations suivantes :

Système d’exploitation
Pages visitées et requêtes
Heure et jour de connexion
Le recours à de tels fichiers nous permet :

Suivi de commande
Statistique
Droit d’opposition et de retrait
Nous nous engageons à vous offrir un droit d’opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels.

Le droit d’opposition s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de refuser que leurs renseignements personnels soient utilisées à certaines fins mentionnées lors de la collecte.

Le droit de retrait s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de demander à ce que leurs renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion.

Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez :

Code postal : 26, rue damrémont 75018 Paris
Courriel : contact@amalea.com

Droit d’accès
Nous nous engageons à reconnaître un droit d’accès et de rectification aux personnes concernées désireuses de consulter, modifier, voire radier les informations les concernant.

L’exercice de ce droit se fera :

Code postal : 26, rue damrémont 75018 Paris
Courriel :contact@amalea.com

Sécurité
Les renseignements personnels que nous collectons sont conservés dans un environnement sécurisé. Les personnes travaillant pour nous sont tenues de respecter la confidentialité de vos informations.

Pour assurer la sécurité de vos renseignements personnels, nous avons recours aux mesures suivantes :

Protocole SSL (Secure Sockets Layer)
Gestion des accès – personne autorisée
Logiciel de surveillance du réseau
Sauvegarde informatique
Identifiant / mot de passe
Pare-feu (Firewalls)
Nous nous engageons à maintenir un haut degré de confidentialité en intégrant les dernières innovations technologiques permettant d’assurer la confidentialité de vos transactions. Toutefois, comme aucun mécanisme n’offre une sécurité maximale, une part de risque est toujours présente lorsque l’on utilise Internet pour transmettre des renseignements personnels.

Label
Nos engagements en matière de protection des renseignements personnels répondent aux exigences du programme suivant :

OVH SSL
Législation
Nous nous engageons à respecter les dispositions législatives Française

Nos Engagements
Nous ne :

Procédons à aucune collecte de vos données de géolocalisation mais utilisons de services de géolocalisation à la demande.
Founissons à aucun tiers vos données personnelle.
L’ensemble des condition d’accès et de modifications de vos données personnelle sont inclus dans nos différentes conditions en bas de page du site